Réglementation du T3P et la prévention des discriminations et des violences sexuelles et sexistes

Découvrez la Réglementation du T3P (module A) pour l’examen VTC, qui encadre l’activité de transport public particulier de personnes. Du cadre réglementaire applicable aux chauffeurs VTC aux obligations professionnelles, en passant par la prévention des discriminations et des violences sexuelles et sexistes, cette épreuve permet de vérifier votre maîtrise des règles du secteur et votre capacité à réussir l’examen VTC organisé par les Chambres de Métiers et de l’Artisanat (CMA).

Dernière mise à jour : 17/03/2026 Démarrer GRATUITEMENT
Flèhe droite

À propos de la Réglementation du T3P pour l'examen VTC

La Réglementation du T3P (Transport Public Particulier de Personnes), également appelée module A dans le cadre de l'examen théorique VTC, aborde plusieurs aspects essentiels liés à l’activité de chauffeur VTC. Elle comprend notamment le cadre réglementaire du transport public particulier de personnes, les obligations professionnelles des chauffeurs, ainsi que les règles relatives à la prévention des discriminations et des violences sexuelles et sexistes.

Ce module vise à garantir un service de transport respectueux des règles professionnelles, mais aussi des principes fondamentaux d’égalité, de sécurité et de respect des passagers.

La Réglementation du T3P définit ainsi les règles et obligations applicables aux chauffeurs VTC, notamment en matière de comportement professionnel, de relation avec les clients, de respect des réglementations et de prévention des situations de discrimination ou de violence.

De quoi est composé le module A de l’examen VTC ?

Comme vu ci-dessus, la Réglementation du T3P (module A) est un ensemble de règles et de principes qui encadrent l’activité de chauffeur dans le transport public particulier de personnes.

Voici les principaux thèmes abordés dans ce module :

  • Le cadre réglementaire du transport public particulier de personnes (T3P)
  • Les obligations professionnelles des chauffeurs VTC
  • Les règles relatives à l’exercice de l’activité
  • Les droits et obligations vis-à-vis des passagers
  • La prévention des discriminations
  • La prévention des violences sexuelles et sexistes
  • Les sanctions applicables en cas de non-respect de la réglementation

Ces éléments constituent une base essentielle pour exercer l’activité de chauffeur VTC dans le respect de la réglementation en vigueur.

Ce qu’il faut savoir avant d’étudier la Réglementation du T3P

La Réglementation du T3P regroupe de nombreuses notions juridiques et réglementaires. Avant de commencer votre révision du module A de l’examen VTC, il est utile de comprendre certaines notions importantes.

Par exemple :

  • T3P : Transport Public Particulier de Personnes, qui regroupe notamment les activités de taxis, VTC et motos-taxis.
  • VTC : Voiture de Transport avec Chauffeur, activité de transport de personnes sur réservation préalable.
  • Discrimination : Traitement défavorable d’une personne fondé sur un critère interdit par la loi (origine, sexe, handicap, religion, etc.).
  • Violences sexuelles et sexistes : Comportements ou propos à caractère sexuel ou sexiste portant atteinte à la dignité d’une personne ou créant une situation intimidante ou offensante.

Comprendre ces notions facilite la lecture et l’apprentissage de la Réglementation du T3P dans le cadre de la préparation à l’examen VTC.

Les évolutions de la Réglementation du T3P

La Réglementation du T3P évolue régulièrement afin d’adapter le cadre juridique aux réalités du secteur du transport de personnes.

Certaines évolutions peuvent notamment concerner :

Le renforcement de la protection des passagers

Les pouvoirs publics peuvent renforcer les obligations des chauffeurs afin de garantir la sécurité et la qualité du service rendu aux clients.

La lutte contre les discriminations

La réglementation peut évoluer afin de renforcer la prévention et les sanctions en matière de discrimination dans l’accès au transport.

La prévention des violences sexuelles et sexistes

Des mesures peuvent être mises en place pour sensibiliser les chauffeurs et prévenir tout comportement inapproprié dans le cadre de l’activité professionnelle.

La Réglementation du T3P : préparation à l’examen VTC

Maintenant que vous connaissez les grands principes de la Réglementation du T3P, il faut savoir que ce module fait partie des connaissances indispensables pour réussir l’examen VTC organisé par les Chambres de Métiers et de l’Artisanat (CMA).

En effet, le module A – Réglementation du T3P et prévention des discriminations et des violences sexuelles et sexistes est l’un des modules évalués lors de l’examen théorique VTC.

Lors de l’examen, les candidats peuvent être interrogés sur différents aspects de la réglementation : obligations professionnelles, règles applicables au transport public particulier de personnes, ou encore principes de prévention des discriminations.

À savoir que l’ensemble du contenu de cours disponible sur notre plateforme de préparation à l’examen VTC est construit à partir du programme officiel de l’examen.

Exemple QCM Réglementation T3P VTC (module A)

Pour vous entraîner, voici une série de 3 QCM similaires à ceux que vous retrouverez lors de l’examen VTC.

Question 1 : Que signifie l’acronyme T3P ?

  1. Transport Public de Passagers Professionnels
  2. Transport Public Particulier de Personnes
  3. Transport Professionnel de Personnes
  4. Transport Public Privé de Passagers

La bonne réponse est : Transport Public Particulier de Personnes.

Question 2 : Dans le cadre de l’activité de chauffeur VTC, une discrimination consiste à :

  1. Refuser une course pour des raisons liées à l’origine ou au sexe du client
  2. Refuser une course pour un problème technique du véhicule
  3. Refuser une course en cas d’indisponibilité du chauffeur
  4. Refuser une course en raison d’un trajet trop long

La bonne réponse est : Refuser une course pour des raisons liées à l’origine ou au sexe du client.

Question 3 : La prévention des violences sexuelles et sexistes dans le transport de personnes vise notamment à :

  1. Garantir le respect et la sécurité des passagers
  2. Améliorer la rentabilité des courses
  3. Augmenter le nombre de trajets réalisés
  4. Réduire la durée des courses

La bonne réponse est : Garantir le respect et la sécurité des passagers.

Les ressources complémentaires à la Réglementation du T3P

Pour réussir l’examen VTC, la maîtrise de la Réglementation du T3P (module A) est indispensable, mais elle doit être complétée par l’étude des autres modules de l’examen.

En réalisant des examens blancs et des QCM VTC, vous pourrez tester vos connaissances et identifier les points à revoir avant l’épreuve.